Littérature juridique

L’utilisation des pesticides par le secteur agricole fait l’objet de nombreuses controverses depuis plusieurs années : entre Gouvernements et écologistes, élus locaux, ou simples citoyens inquiets des retombées nocives à long terme de cette pratique sur leur santé personnelle. Elle est pourtant encadrée depuis de nombreuses années au niveau européen, mais aussi par la législation française qui se renforce depuis des années pour tenter de limiter cet usage sans pour autant braquer les professionnels, lesquels arguent de l’absolue nécessité d’utiliser ces produits controversés pour aboutir à des volumes de récoltes convenables, récoltes de plus en plus menacées par le changement climatique. Pour faire le point sur cette thématique, Lexbase Public a rencontré Benoit Grimonprez, Professeur à l’Université de Poitiers.

Lexbase Public, Quotidien du 18 oct. 2021.

  • Les lacunes de la réglementation allemande sur l'utilisation des pesticides

Publié début 2022 dans l’Atlas des Pesticides (Pestizidatlas) par la Fondation Heinrich Böll, l’organisation environnementale BUND et le Réseau d’action contre les pesticides en Allemagne (Pesticide Action Network), un rapport pointe les importants défauts de la législation allemande sur l’utilisation des pesticides.

  • F. Lazaud, Flavescence dorée de la vigne : une lutte obligatoire mais incomplètement mise en œuvre, Revue de Droit rural n° 496, Octobre 2021, 17.

  • M. Maublanc, Le maire, l'État et le glyphosate : l'exclusivité des polices spéciales environnementales appliquée aux pesticides, La Semaine Juridique Administrations et Collectivités territoriales n° 18, 3 Mai 2021, 2150.

B. Grimonprez et I. Bouchema, Néonicotinoïdes : 120 jours de plus pour semer !, Droit de l'environnement, 2021, p.156.

  • M.-G. Merloz, Les pouvoirs de police générale du maire s'effacent devant le pouvoir de police spéciale des produits phytopharmaceutiques confié aux autorités de l'Etat, Droit de l'environnement, févr. 2021, p. 64.