Littérature juridique

E. Gaillard, Quel avenir durable en cas d'autorisation temporaire de pesticides aux effets toxiques persistants ?: Revue Énergie - Environnement - Infrastructures n° 5, mai 2022, 9.

  • C. Dehut, et T. Pouch, « Politique commerciale de l’UE et clauses miroirs, ambition ou mirage ? », Paysans & société, vol. 389, n° 5, 2021, pp. 5-13.

  • O. Delmas, Leçons sur la mise en œuvre des présomptions en matière d’autorisation des produits phytosanitaires, Droit de l’environnement 2020, n° 293, Chroniques et opinions, pp. 313-319.

  • D. Guinard, Les juges sont-ils des agences sanitaires ? Retour sur l'appréhension prétorienne de la dangerosité des produits phytopharmaceutiques, RDSS 2020 p. 331.

  • F. Jamay, L’accès aux études de toxicité et de cancérogénicité du glyphosate : un nouvel apport jurisprudentiel au droit à l’information du public : Dr. Env. 2019, p. 162.

  • M. Lucas, Chapitre XI - Quelles réponses jurisprudentielles en cas d’incertitudes scientifiques ? Éclairages sur les spécificités du contentieux des pesticides in L’accès à la justice sociale, Bruxelles, Bruylant, 2019, pp. 233-276.

  • C. Lepage, De la précaution à la prévention : jusqu'où faut-il démontrer un risque pour qu'il soit pris en compte ? L'exemple du glyphosate : Journ. sp. Sociétés, 6 févr. 2019, Santé et environnement, n° 10, p. 9.

  • J.-N. Jouzel et G. Prete, La normalisation des alertes sanitaires. Le traitement administratif des données sur l’exposition des agriculteurs aux pesticides, Droit et société 2017/2 (N° 96), pages 241 à 256.

  • G. Thévenot, Le régime d'autorisation des produits phytopharmaceutiques face aux révolutions scientifique et agroécologique : quel positionnement ?, Révolution scientifique, révolution juridique : vers une fondamentalisation du droit de l'environnement ?, Presses universitaires d'Aix-en-Provence, pp.275-299, 2014.